Conditions générales d’utilisation zoravelion.sbs
Bienvenue sur zoravelion.sbs. En naviguant sur ce site, vous acceptez les conditions ci-dessous appliquées à nos services digitaux et de contenu.
Dernière mise à jour : 26 octobre 2025
Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du site impliquent votre acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. Merci de consulter régulièrement cette page pour connaître les mises à jour en vigueur.
Définitions
Les termes employés dans ce document visent à clarifier la portée des services proposés sur le site zoravelion.sbs.
« Utilisateur » désigne toute personne accédant ou consultant le site zoravelion.sbs, quels que soient son statut ou son objectif.
« Service » fait référence à l’ensemble des fonctions, contenus et supports proposés par zoravelion.sbs.
« Données personnelles » signifie toute information permettant d’identifier un utilisateur, collectée lors de l’utilisation du site.
« Contenu utilisateur » comprend tous les textes, images ou informations publiés par les visiteurs sur le site.
Utilisation des services
L’utilisation des services fournis sur le site doit respecter la législation canadienne et les règles précisées ici.
Éligibilité
L’accès aux services du site est réservé aux personnes majeures. Certaines sections peuvent être limitées à des publics spécifiques.
Vous devez avoir 18 ans ou plus pour utiliser certains services.
Responsabilités utilisateur
En tant qu’utilisateur, il vous incombe de respecter la loi et les droits des tiers lors de votre visite.
Usages interdits
Sont strictement interdits les comportements suivants lors de l’utilisation de zoravelion.sbs.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur zoravelion.sbs (textes, images, logos) sont protégés par la législation en vigueur. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Contenus des utilisateurs
Les utilisateurs sont responsables des contenus publiés sur le site et doivent respecter la loi.
Droits sur les contenus publiés
En publiant du contenu, vous acceptez qu’il soit diffusé publiquement sur zoravelion.sbs.
Protection des données personnelles
Vos données sont traitées conformément aux lois canadiennes sur la vie privée. Consultez notre politique dédiée pour connaître vos droits.
Voir la politiqueAvertissement légal et limites
Le site contient des conseils à titre informatif uniquement. Nous ne garantissons aucune performance spécifique.
Avertissement important
Les informations ne sauraient se substituer à l’avis d’un professionnel. Résultats variables selon les situations.
Limitation de responsabilité
zoravelion.sbs décline toute responsabilité pour l’utilisation ou l’interprétation des contenus présents.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à protéger zoravelion.sbs en cas d’utilisation abusive ou illicite du site.
Règlement des différends et droit applicable
Tout litige lié à zoravelion.sbs sera résolu selon la loi canadienne, de préférence à l’amiable.
Arbitrage
Certains conflits peuvent être portés devant un arbitre indépendant.
En cas d’échec à l’amiable, l’arbitrage devient option privilégiée.
Résolution en ligne des litiges
Nous proposons une plateforme de médiation pour les différends sans accord amiable.
Accéder au formulaire de contactDivisibilité
La nullité d’une clause n’affecte pas la validité des autres dispositions.
Intégralité de l’accord
Ce document constitue l’accord complet entre l’utilisateur et zoravelion.sbs quant à l’usage du site.
Loi applicable et juridiction
La législation en vigueur au Canada s’applique à tout différend.
Résiliation
zoravelion.sbs se réserve le droit de suspendre l’accès en cas de non-respect des conditions.
Modifications
Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Consultez-les régulièrement.
Nous contacter pour toute question
Pour plus d’informations sur ces conditions, contactez-nous via les coordonnées indiquées.
Adresse e-mail: content@zoravelion.sbs
Téléphone: +1 (782) 507-7109
Adresse: 1275 Rue Venables, suite 290, Vancouver, BC V6A 3V8 Canada
Date d’application: Entrée en vigueur le 26 octobre 2025.
Version: 1.0